Règlement intérieur
La destination principale de l'association, est l'initiative et l'apprentissage de Danses Country et de Line Dance, sous forme de cours pour débutant(e)s, novices et confirmé(e)s.
Les cours sont dispensés chaque mercredi de 19h30 à 22h00 (il n’y aura pas de cours durant les vacances scolaires, seulement des révisions de 19h30 à 22h00).
Les révisions ont lieu 1 vendredi par mois, de 20h00 à 22h00 (dates fixées par le bureau en accord avec les animateurs)
En cas d'absence d’animateurs, le cours se déroulera sous forme de révisions.
Sont considérés comme membres, les personnes à jour de leur cotisation annuelle.
Toutes personnes extérieures à l'association pourront assister au cours en respectant ce dit règlement mais sous leur seule et entière responsabilité, jusqu'à leur éventuelle adhésion.
Les deux premiers cours d’essai seront offerts.
En cas d’inscription en cours d’année, une cotisation partielle sera demandée selon le nombre de mois restants jusqu’à la fin de la saison, plus le montant de l’adhésion au club (20€)
En cas d’arrêt de l’activité pour une raison de santé grave, l’adhérent, s’il fournit un certificat médical lors de son retour, pourra demander un remboursement partiel de sa cotisation. Celui-ci sera calculé au prorata du nombre de mois complets de l’absence. Toutefois, l’adhésion au club de 20€ reste due.
Pour le bon fonctionnement de l'association et assurer sa pérennité, il est demandé :
- le respect des horaires, des lieux, des personnes et des animateurs.
- une tenue correcte
- de ne pas laisser d'objets de valeur dans la salle de cours. Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol
- une autorisation parentale pour les mineurs
- une attestation sur l'honneur certifiant n'avoir aucune contre-indication de santé à la pratique de la danse country et line dance
- aux nouveaux venus en cours d'année de s'adapter au niveau du groupe afin de ne pas en retarder la progression
- aux adhérent(e)s désireux/désireuses de participer aux bals, aux démonstrations ou autres manifestations, de s'inscrire suffisamment tôt dans un souci d'organisation.
En cas de non-respect de ce règlement de la part d'un(e) adhérent(e), un premier avertissement lui sera adressé par voie postale ou mail. Si ce courrier reste sans effet, le Conseil d'Administration se réunira en vue d'une éventuelle exclusion.
Statuts
STATUTS DE L’ASSOCIATION GEM’S COUNTRY CLUB
Modification et refonte des statuts de fonction le vendredi 8 novembre 2024
1)Dénomination, objet, siège social, et composition, de l’association
Article 1 :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et ses statuts, ayant pour titre « Gem’s Country Club ».
Elle a été déclarée à la Sous-Préfecture de Saintes en Charente Maritime le 19 février 2007.
Article 2 :
L’association « Gem’s Country Club » a pour objet de promouvoir le folklore country par l’organisation tout au long de l’année de :
Ø Cours de danse,
Ø Manifestations diverses,
Ø Rencontres inter-associations dans ces domaines,
Ø Bals.
Article 3 :
Le siège social est fixé à la Mairie de Gémozac – place Albert Mossion – 17260 GEMOZAC, et pourra être transféré sur simple décision du Conseil d’Administration.
Article 4 :
L’association se compose de membres titulaires.
Pour être membre de l’association, il faut être agréé par le Conseil d’Administration et avoir payé une cotisation annuelle pour la saison en cours.
Le taux de la cotisation est fixé par le Conseil d’Administration.
La qualité de membre se perd par :
v Par la démission, par une lettre adressée au président de l’association.
v Par radiation, pour motif grave, ou le non-paiement de la cotisation, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau, pour fournir toutes les explications.
v Par décès.
2) L’administration
Article 5 :
L’association est dirigée par 6 membres du Conseil d’Administration (un membre mandaté peut occuper 2 postes différents) élus au scrutin secret pour 3 ans, par l’ensemble du Conseil d’Administration composé de 9 membres.
Les membres sont rééligibles s’ils le désirent.
Article 6 :
Est éligible toute personne ayant au moins 18 ans, membre de l’association depuis plus de 6 mois, et à jour de sa cotisation annuelle.
Le Conseil d’Administration se renouvelle chaque année par tiers.
Un adhérent élu à la place d’un membre quittant l’association par démission ou toute autre raison, ne le sera que pour la durée restant au mandat du partant. Il pourra ensuite être réélu lors du renouvellement normal du tiers sortant.
Article 7 :
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an sur décision du/de la Président(e), ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du/de la Président(e) est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Article 8 :
Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses membres au scrutin secret, un bureau composé de :
1 : un(e) président(e)
2 : un(e) vice-président(e)
3 : un(e) secrétaire
4 : un(e) secrétaire adjoint(e)
5 : un(e) trésorier(ière)
6 : un(e) trésorier(ière) adjoint(e)
Le/la président(e) assure l’exécution des décisions du Conseil d’Administration et le fonctionnement régulier de l’administration qu’il/elle représente en justice, et dans tous les cas de la vie civile.
Il/elle peut se faire suppléer par un mandataire agrée parmi les membres du Conseil d’Administration.
Le/la vice-président(e) assiste le/la président(e) dans l’exercice de ses fonctions et le/la remplace en cas d’empêchement.
Le/la secrétaire est chargé(e) des convocations, de la rédaction des procès-verbaux, de la correspondance, de la tenue du registre prévu par l’article 3 de la loi 1901 et de tous les actes de secrétariat. Il/elle est suppléé(e) par son adjoint(e).
Le/la trésorier(ière) tient les comptes de l’association et effectue les recettes et les dépenses qui lui sont présentées par le Conseil d’Administration. Il/elle procède aussi aux dépôts et aux transferts de fonds consécutifs au bon fonctionnement de l’association. Il/elle est suppléé(e) par son adjoint(e).
3) L’assemblée générale
Article 9 :
L’assemblée ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit chaque année et peut, en outre être convoquée extraordinairement, soit par le/la président(e), ou au moins la moitié des membres en faisant partie.
Les convocations sont faites au moins 15 jours à l’avance par lettre individuelle par le/la secrétaire du bureau.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le/la président(e), assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le bilan de l‘association est soumis à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil sortant.
Le vote par procuration est autorisé (une procuration par membre présent), le vote par correspondance n’est pas admis.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.
4) Règlement intérieur, modification des statuts, et dissolution
Article 10 :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer divers points non prévus par les statuts.
Article 11 :
Les statuts ne pourront être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres du conseil d’administration présents, ou représentés pour les modifications mineures.
Toutes les modifications majeures ne peuvent être prises qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents, ou représentés à l’assemblée et sur proposition du conseil d’administration, ou la moitié des membres de l’association.
Article 12 :
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs représentants chargés de la liquidation de l’association.
Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations de même vocation.
5) Ressources
Article 13 :
Les ressources annuelles se composent de :
1 : cotisations des membres, fixées chaque année par le conseil d’administration
2 : subventions qui pourraient lui être attribuées
3 : dons manuels
4 : participation des adhérents aux frais de fonctionnement. (Forfait trimestriel)
Fait à Gémozac,
Le 08/11/2024
La Présidente La Secrétaire
Karine HOUPEAUX Laurence JEANNETTE